Compte-rendus

• Vaour, conseil municipal du 15 février 2010
  15 avril 2010, par Gérard Lanoye

  Présents : Nathalie CASQUEL, Georges BOUSQUET, Guy GUÉNÉE, Pascal SORIN, Djemel BOURAHLA, Christian LAFAGE, Alain GREZES, Gérard LANOYE.
  Absents et excusés : Frédérique PITAVAL qui avait donné une procuration à Georges BOUSQUET, Nanette RIVERA, Léonore STRAUCH.
  Convention ATESAT avec la Direction Départementale des Territoires.
  La Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) est la nouvelle appellation pour la D.D.E.A. (Équipement et Agriculture). Dans le cadre de la Régression Générale des (...)

• Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causses Nord Ouest du Tarn du 8 février 2010
  15 avril 2010, par Gérard Lanoye

  Conseillers titulaires présents et suppléants remplaçant des titulaires : Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE, Pascal SORIN (VAOUR), Jean-Luc KRETZ, Philippe DELABRE (PENNE), Jean-David ROOCKX (ROUSSAYROLLES), Jacques MAFFRE, Yvon PLANTADE (ST MICHEL DE VAX), Bernard LARROQUE, Vincent ALLÈGRE (LE RIOLS), Jean-Pierre BARRAU, Michel BORIES, Pierre FÈVRE (MILHARS), Pierre PREVOT, Nicole ALIBERT (MARNAVES).
  Absent et excusé : Pierre PREVOT (ST MICHEL DE VAX).
  Statuts consolidés de la Communauté de (...)

• Vaour, conseil municipal du lundi 25 janvier 2010
  15 avril 2010, par Djemel BOURAHLA

  Présents : Léonore STRAUCH, Nathalie CASQUEL, Nanette RIVERA, Frédérique PITAVAL, Georges BOUSQUET, Djemel BOURAHLA, Guy GUÉNÉE, Gérard LANOYE, Pascal SORIN, Alain GRÈZES.
  Absent et excusé : Christian LAFAGE.
  Point sur le dossier des immeubles menaçant ruine
  Georges BOUSQUET donne les informations suivantes : les travaux de mise en sécurité et hors d’eau ordonnés par l’expert nommé par le Tribunal Administratif de TOULOUSE à la demande de la commune ont été commandés par la Mairie de VAOUR et réalisés (...)

• Vaour, conseil municipal du 14 décembre 2009
  25 février 2010, par Pascal SORIN

  Présents : Léonore STRAUCH, Nathalie CASQUEL, Frédérique PITAVAL, Georges BOUSQUET, Guy GUÉNÉE, Pascal SORIN.
  Absents et excusés : Gérard LANOYE qui avait donné une procuration à Léonore STRAUCH, Nanette RIVERA, Djemel BOURAHLA, Christian LAFAGE, Alain GREZES.
  Convention d’honoraires avocat spécialisé en droit public.
  Georges BOUSQUET présente au conseil municipal la convention d’honoraires de Maître MOLY, avocate spécialisée en droit public, que la commune de VAOUR a contactée et chargée de (...)

• Vaour, conseil municipal du 19 novembre 2009
  28 janvier 2010, par Nanette RIVERA

  Présents : Nathalie CASQUEL, Nanette RIVERA, Frédérique PITAVAL, Georges BOUSQUET, Djemel BOURAHLA, Guy GUÉNÉE, Gérard LANOYE, Christian LAFAGE, Pascal SORIN.
  Absents et excusés : Léonore STRAUCH, Alain GREZES
  Délibération relative aux projets du gouvernement concernant l’organisation territoriale
  Considérant que le plus grand nombre des 500 000 élus exercent leurs fonctions bénévolement et dans un environnement juridique difficile, Considérant que la suppression de la moitié des conseilleurs généraux (...)

• puce-blanche puce-blanchepuce-orangepuce-vertepuce-rougepuce-poubelle Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn du 11 décembre 2009
  21 janvier 2010, par Gérard Lanoye

  Conseillers titulaires présents et suppléants remplaçant des titulaires : Pierre PREVOT (MARNAVES), Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE, Pascal SORIN (VAOUR), Jean-Luc KRETZ (PENNE), Jean-David ROOCKX, Robert BARGIACCHI (ROUSSAYROLLES), Jacques MAFFRE, Yvon PLANTADE (ST MICHEL DE VAX), Bernard LARROQUE, Ben DEMMER (LE RIOLS), Jean-Pierre BARRAU, Robert LABORIE (MILHARS).
  Absents et excusés : Pierre FÈVRE qui a donné procuration à Jean-David ROOCKX, Nicole ALIBERT (MARNAVES)
  Présentation du projet (...)

• Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn du 26 novembre 2009
  12 janvier 2010, par Gérard Lanoye

  Conseillers titulaires présents et suppléants remplaçant des titulaires : Pierre PREVOT (MARNAVES), Georges BOUSQUET, Gérard LANOYE, Pascal SORIN (VAOUR), Jean-Luc KRETZ, Philippe DELABRE, Sylvain RENARD (PENNE), Jean-David ROOCKX, Robert BARGIACCHI (ROUSSAYROLLES), Jacques MAFFRE, Pierre PREVOT (ST MICHEL DE VAX), Bernard LARROQUE, Vincent ALLÈGRE (LE RIOLS), Jean-Pierre BARRAU, Pierre FEVRE, Michel BORIES, (MILHARS).
  Conseillers suppléants présents : Robert LABORIE (MILHARS), Yvon PLANTADE (ST (...)

• Vaour, conseil municipal du 15 octobre 2009
  26 novembre 2009, par Frédérique PITAVAL

  Les décisions prises au cours de ce conseil sont presque toutes des décisions sur lesquelles le conseil n’avait pratiquement pas son mot à dire. Exceptions : la délibération pour refuser le changement de statut de la Poste, et les questions diverses.

• Compte-rendu du Conseil de la Communauté de Communes du Causse Nord Ouest du Tarn du 24 septembre 2009
  10 octobre 2009, par Gérard Lanoye

  Beaucoup de temps passé sur le plan de financement de la couverture d’un tennis à Penne et son toit en panneaux photo-voltaïques. Le courrier de l’Association qui ne manque pas d’Airrr a fait parler un peu des éoliennes, la taxe de séjour sera en place au premier janvier 2010. Le chemin de randonnée La Grésinhola poursuit sa route. Voirie et fusion des Communautés de Communes : ça n’avance pas !

• Vaour, conseil municipal du 17 septembre 2009
  28 septembre 2009, par Alain GRÈZES

  Présents : Léonore STRAUCH, Nanette RIVERA, Nathalie CASQUEL, Georges BOUSQUET, Djemel BOURAHLA, Gérard LANOYE, Christian LAFAGE, Guy GUENEE , Alain GREZES, Pascal SORIN.
  Absents : Frédérique PITAVAL, excusée, a donné pouvoir à Georges BOUSQUET.
  Renouvellement de la convention pour l’éclairage public (SDET-Commune).
  Georges BOUSQUET explique que la convention « Entretien de l’Eclairage Public » qui avait été signée 3 ans auparavant entre la commune et l’entreprise arrive prochainement à terme.
  Le SDET (...)

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